Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vitipolis
Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin (ITV France)

Numéro de dépôt :
99769057
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/01/2009

Présentation de la marque vitipolis

Déposée le 15 janvier 1999 par la société Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin (ITV France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « vitipolis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la société Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin (ITV France domicilié(e) 19 rue du Général Foy, 75008 PARIS, Centre Technique Interprofessionnel - Loi de 1948 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 189 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Rouquié Directeur Général Centre Technique interprofessionnel de la Vigne et du Vin (ITV France) - France.

La marque vitipolis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vitipolis est expirée depuis le 15 janvier 2009.

Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin (ITV France a également déposé les autres marques suivantes : EUROVITI , ECOVITI , EUROVITI , ECOVINUM , inov viti , inov oeno


Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin (ITV France) - 19 rue du Général Foy, 75008 PARIS, Centre Technique Interprofessionnel - Loi de 1948 - France - SIREN 306189788


Pierre Rouquié Directeur Général Centre Technique interprofessionnel de la Vigne et du Vin (ITV France) - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet partiel n°431788 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Production de spectacles, films. Location de films. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Recherche scientifique et industrielle. Travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Essais de matériaux laboratoire. Location d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.